Assemblée des délégué-e-s (AD)

L’Assemblée des délégué-e-s est l’organe suprême de Bio Suisse et se réunit deux fois par an.

L’Assemblée des délégué-e-s est l’organe suprême de l'organisation faîtière. Les 102 délégué-e-s des 33 organisations membres (OM), élus pour quatre ans, se réunissent deux fois par an, en avril et en novembre, pour discuter et décider de la stratégie, du Cahier des charges et du budget. En outre, l’Assemblée des délégué-e-s a pour tâche d’élire le Comité, l’Instance de recours indépendante (IRI), la Commission de gestion (CG) et l’organe de révision indépendant. Les compétences et le déroulement de l’AD sont réglés dans les art. 19 à 22 des Statuts.


Liste des délégué-e-s

  • Liste des délégué-e-s 2024-2028 (nouveau, 12.04.2024)

Assemblée des délégué-e-s du printemps, mercredi, 17 avril 2024

Le délai réglementaire de soumission pour de nouvelles affaires était le 21 février 2024

 


Archive des procès-verbaux

Tous les procès-verbaux des dernières assemblées des délégué-e-s en un coup d’œil dans l’archive.


Comment fonctionne une demande de l’AD?

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