CAHIER DES CHARGES & RÈGLEMENTS

CAHIERS DES CHARGES ET RÈGLEMENTS

• Règlements complétant le Cahier des charges de Bio Suisse - Preneurs de licences et transformateurs fermiers, version du 1er janvier 2010 (PDF 1336 KB)
  Attention: Modification ultérieure de la déclaration de l'organisme de certification (PDF 85 KB)
• Cahier des charges pour la production, la transformation et le commerce des produits Bourgeon, version du 1er janvier 2010 (PDF 569 KB)
• Règlement des sanctions 2010 - Preneurs de licences (valable dès le 1er janvier 2010) (PDF 177 KB)

MÉMOS GÉNÉRAUX

• Mémo "Gelées et bonbons gélifiés" (PDF 122 KB)
• FiBL Mémo: "Exigences pour l'apiculture biologique" (PDF 554 KB)
• Mémo "l'Utilisation de Streptomycine - Information pour les apiculteurs" (PDF 986 KB)
• Mémo pour preneurs de licence et transformateurs à la ferme "Principes pour le licencement de produits nouveaux" (PDF 515 KB)
• Mémo pour preneurs de licence "poudre de malpighie" (PDF 61 KB)
• Mémo pour preneurs de licence "Fabrication de la levure" (PDF 59 KB)
• Mémo pour preneurs de licence "Lait pasteurisé" (PDF 78 KB)
• Mémo pour la vente de plantes et de fleurs bio avec le Bourgeon (PDF 100 KB)
• Mémo "Le Bourgeon sans manipulations génétiques - la garantie"
• Mémo "Liste des composants fourragers comportant un risque OGM"
• Mémo "Inhibiteurs de germination: comment empêcher la contamination?" (PDF 112 KB)
• Mémo "Aliments pour les animaux d'appartement (petfood)": Document allemand (PDF 63 KB)

MISE EN VIGEUR

La Commission de labellisation de la transformation et du commerce (CTLC) a mis en vigeur les changements décrit dans le document ci-après pour le 1.1.2011:

• Lettre de promulgation de règlements de la Commission de labellisation de la transformation et du commerce (PDF 138 KB)
• Annexe 1 lettre de promulagition (PDF 89 KB)
• Annexe 2 lettre de promulagition (PDF 31 KB)