Les preneurs de licence bénéficient directement des projets de recherche, par exemple pour supprimer ou détecter les résidus indésirables, ou de l'évaluation de nouveaux procédés de transformation en douceur.
RÈGLEMENTS DES DROITS DE LICENCE BOURGEON
- Règlement des droits de licence Bourgeon (valable à partir du 1.01.2011) PDF 679 KB
- Règlement des droits de licence pour le commerce avec le bétail de boucherie (valable à partir du 1.01.2008) PDF 78 KB
- Tarifs pour bétail de boucherie PDF 181 KB
- Règlement des droits de licence pour les apiculteurs (valable à partir du 1.01.2008) PDF 336 KB
- Règlement des droits de licence pour les entreprises de restauration (valable à partir du 1.01.2010) PDF 887 KB
- Règlement des redevances pour l'utilisation de la marque (valable à partir du 1.01.2010) PDF 128 KB
- Règlement des droits de licence Bourgeon pour les producteurs pratiquant la vente directe (valable à partir du 1.01.2011) PDF 391 KB
FORMULAIRES
- Formulaire à la déclaration de chiffre d'affaires Bourgeon 2020 ZIP 105 KB
- Formulaire à la déclaration de chiffre d'affaires 2020 pour les produits avec double labellisation Demeter et Bourgeon ZIP 107 KB
- Formulaire à la déclaration pour la restauration 2020 ZIP 99 KB
- Formulaire à la déclaration de chiffre d'affaire Bourgeon pour l'utilisation de la marque 2020 ZIP 99 KB
- Formulaire à la déclaration de chiffre d'affaires Bourgeon pour producteurs pratiquant la vente directe 2020 ZIP 99 KB