Le Bourgeon est la marque déposée de Bio Suisse (Association des organisations d'agriculture biologique). Les conditions préalables à l'utilisation du Bourgeon sont l'existence d'un contrat de licence valable avec Bio Suisse ainsi que le respect des directives et du cahier des charges de Bio Suisse pour la production, la transformation et le commerce de produits de culture biologique (écologique).
Les faits les plus importants concernant les produits Bourgeon et les principes fondamentaux pour la transformation vous trouvez dans ce Document. (539 KB)
LA LICENCE POUR LE BOURGEON
- Comment devenir preneur de licence Bio Suisse (PDF 64 KB)
- Conditions pour les licences Bio Suisse (PDF 85 KB)
- Contrôles et certification
- Concepts de restauration
- Contrat de licence et demandes de licence
- Modèles & formulaires
- Droits de licence
- Logos Bio Suisse